(Revised in 2012)

Article I : NAME
The society shall be called the Canadian Society for Renaissance Studies / Société canadienne d’études de la Renaissance.

Article II : AIMS AND PURPOSES
The Canadian Society for Renaissance Studies has for its purpose the promotion and development of Renaissance studies in Canada on a multi-disciplinary basis; and that of making available information on research in progress, scholarly meetings, and publications in its field both in Canada and abroad. The Canadian Society for Renaissance Studies is a member of the Canadian Federation for the Humanities and Social Sciences.

Article III: MEMBERSHIP
The following may become members of the Society:
1. Persons involved in the teaching of, and research in, aspects of Renaissance studies, including graduate students.
2. Any person subscribing to the aims and purposes of the Society.

Article IV : THE BOARD
The Board shall have the responsibility of conducting the Society’s business, calling the general meeting, and carrying out its decisions.

The members of the Board shall be:

• • The President
  • The Vice-President
  • The Past President
  • The Secretary and Newsletter Editor
  • The Treasurer

Potential Board members are nominated by the President in consultation with the current members of the Board. The mandates are for two years. Following a two-year mandate, the Vice-President is automatically nominated for the position of President of the Society for a mandate of two years. Upon completion of the Presidential mandate, the President of the Society becomes the Past President for a mandate of two years.

Article V : THE EXECUTIVE COMMITTEE
There shall be a general meeting of the Executive Committee once a year, at the annual congress. The Executive Committee is composed of the Board, the five Regional representatives (Maritimes, Québec, Ontario, Prairies, British Columbia), the Society representatives to the Federation committees, the Editor of the journal Renaissance and Reformation, and the Graduate Student Representative. All members of the Executive Committee can vote.

The Regional representatives, the representatives to the different Federation committees, and the Graduate Student Representative are nominated by the Board for a two-year mandate.

All members of the Executive Committee shall present their annual reports for approval at the annual Executive meeting. The Conference committee members are invited to participate at the annual Executive meeting, and to present their reports for approval, but they do not have voting rights.

Article VI: THE GENERAL MEETING
There shall be a general meeting of the Society once a year. The general meeting may be called by a decision of the Board or on the request of at least 25% of the membership; but no general meeting may be held unless the entire membership receives a notice of a minimum of six weeks.

All members of the Board shall present their annual reports at the general meeting for approval by the members. Society representatives and the Editor of Renaissance and Reformation shall also present their annual reports and have them approved by the meeting. All currently paid members of the Society are entitled to vote at the general meeting

Article VII : Amendments
The Constitution may be amended either by two-thirds of the members present and voting at a General Meeting provided that no less than six weeks written notice was given to all members; or by a two-thirds majority of the members voting in a postal or e-mail ballot, provided that the amendment was proposed by the Executive Committee or by any five members of the Society and that no less than six weeks written notice was given to all members.

Statuts et règlements (revus en 2012)

Article I : NOM
La société a pour nom Société canadienne d’études de la Renaissance / Canadian Society for Renaissance Studies.

Article II : MISSION
La Société canadienne d’études de la Renaissance a pour mission de promouvoir et de développer au Canada les études sur la Renaissance, sur une base pluridisciplinaire; et de diffuser l’information concernant les recherches en cours, les rencontres et les publications, tant canadiennes qu’internationales.

La Société canadienne d’études de la Renaissance est membre de la Fédération canadienne des sciences humaines.

Article III : LES MEMBRES
Peuvent devenir membres de la société :
1. Les personnes engagées dans l’enseignement et la recherche dans le domaine de la Renaissance, y compris les candidates à la maîtrise et au doctorat.
2. Toute personne souscrivant aux buts de la Société.

Article IV : LE BUREAU
Le Bureau a la responsabilité de gérer les affaires de la Société, de convoquer l’assemblée générale et de mettre à exécution les décisions de celle-ci.
Le Bureau sert également de lien entre la Fédération des sciences humaines du Canada et les membres de la SCÉR.

Le Bureau est tenu de se réunir deux fois l’an. Une première fois en février (réunion téléphonique) et une seconde fois avec les membres de l’Exécutif, au congrès de la Société et avant l’Assemblée annuelle.

Le Bureau est composé de :

• un président
• un vice-président
• un président sortant
• un secrétaire et rédacteur du Bulletin
• un trésorier

Les membres du Bureau sont nommés pour des mandats de 2 ans. La nomination est effectuée par le Président après consultation des membres du Bureau. Il y a nomination automatique du vice-président au poste de président après un premier mandat de deux ans, et le président devient automatiquement, après deux ans à la présidence de la Société, Président sortant pour une période de deux ans.

Article V : L’EXÉCUTIF
L’Exécutif est tenu de se réunir une fois l’an, lors du congrès, et ce avant l’Assemblée générale. Il est composé du Bureau, des cinq représentants des différentes régions du pays (Atlantique, Québec, Ontario, Prairies, Colombie-Britannique), des représentants de la Société aux divers comités de la Fédération, du rédacteur en chef de la revue Renaissance et Réforme et du représentant des études de cycles supérieurs. Lors de cette réunion, tous les membres de l’Exécutif ont droit de vote.

Les représentants des différentes régions du pays, les représentants de la Société aux divers comités de la Fédération et le représentant des étudiants aux cycles supérieurs sont nommés par le Bureau pour une période de deux ans.
Lors de la réunion annuelle de l’Exécutif, tous les membres du Bureau doivent présenter leur rapport annuel et le faire approuver.

De même, les représentants de la Société aux divers comités de la Fédération, le rédacteur en chef de la revue Renaissance et Réforme et le représentant des étudiants de cycles supérieurs doivent présenter et faire approuver leur rapport. Le rapport financier de la Société préparé par le trésorier doit aussi être approuvé par l’Exécutif avant d’être présenté à l’Assemblée générale. Les organisateurs du congrès sont invités à la réunion de l’Exécutif et doivent présenter et faire approuver leur rapport. Ils n’ont pas droit de vote.

Article VI : L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
La Société est tenue de se réunir en assemblée générale une fois par an.
L’assemblée générale est convoquée soit par décision du Bureau soit à la demande de 25% au moins des membres; mais toute réunion de l’assemblée générale doit être précédée d’un avis donné au moins six semaines d’avance à tous les membres.

Lors de l’Assemblée générale, tous les membres du Bureau doivent présenter leur rapport annuel à la Société et le faire approuver par l’Assemblée générale. De même, les représentants de la Société aux divers comités de la Fédération et le rédacteur en chef de la revue Renaissance et Réforme doivent présenter et faire approuver leur rapport. Le rapport financier de la Société préparé par le trésorier doit aussi être approuvé par l’Assemblée générale. Tous les membres de la Société ayant réglé leur cotisation pour l’année en cours ont droit de vote lors de l’Assemblée générale.

Article VII : Amendements
Les présents Statuts pourront être amendés soit par deux tiers des membres présents et votant en Assemblée générale à condition qu’un avis écrit d’amendement ait été donné au moins six semaines d’avance à l’ensemble des membres, soit par la majorité de deux tiers des membres votant lors d’un scrutin tenu par la poste, à condition que dans ce cas l’amendement ait été proposé par le bureau ou par cinq membres de la Société et qu’un avis écrit d’amendement ait été donné au moins six semaines d’avance à l’ensemble des membres.